INAPTITUDES PARTIELLE OU TOTALE EN E.P.S.


Les cours d’éducation physique et sportive sont, comme les autres, obligatoires. Tout élève est considéré à priori apte à la pratique de l’E.P.S.  Le caractère à part entière de discipline d’enseignement « implique la participation de tous les élèves aux cours d’E.P.S. y compris les handicapés pour lesquels ont été instaurés des épreuves spécifiques aux examens » (B.O. n°25 du 26/06/90)

Toutefois, pour une inaptitude supérieure à une semaine, l’élève devra consulter un médecin. Le certificat médical établi devra être obligatoirement conforme au modèle publié dans le B.O. n° 38 du 26/10/1989 (document joint ci-après).

À noter que la présentation d’un certificat médical ne soustrait pas les élèves au principe d’assiduité. De la même façon, les élèves ou les parents d’élèves n’ont en aucun cas le pouvoir de se dispenser ou de dispenser leurs enfants du cours. Ils doivent se présenter à l’enseignant qui, en fonction de la nature de l’inaptitude et de l’activité décidera soit :

Seul l’enseignant d’E.P.S. au vu des différentes informations fournies par l’élève, la famille, le médecin, l’infirmière, l’administration de l’établissement …, est à même de prendre cette décision.

Tous les élèves peuvent et doivent participer au cours d’E.P.S. L’enseignant valorisera chaque fois que cela est possible les aptitudes restantes chez l’élève inapte ou handicapé.

Un mot des parents doit demeurer exceptionnel et ne dispense pas l’élève de participer au cours d’éducation physique et sportive (arbitrage, organisation).

Un élève est déclaré inapte pour certaines activités spécifiées par son médecin. Il n’est en aucun cas déclaré « dispensé » de cours. L’enseignement de cette discipline est obligatoire et les compétences qui y sont enseignées, dépassent largement la pratique sportive proprement dite (Rôles d’arbitrage, de juges, d’observateurs, d’organisateur ou d’entraineur….)

La dispense complète de cours d’EPS revêt donc un caractère exceptionnel.


ÄLa notion de dispense :

« Il convient de substituer la notion d’inaptitude à celle de dispense » (circulaire n°90-107 du 17 mai 1990)

 ÄLa notion d’inaptitude partielle à la pratique de l’E.P.S. :

L’inaptitude  partielle est certifiée par l’autorité médicale quand il y a « une incapacité fonctionnelle liée à des types de mouvement (amplitude, vitesse, charge, posture), à des types d’effort (musculature, cardio-vasculaire, respiratoire), à la capacité de l’effort (intensités, durée), à des situations d’exercice et d’environnement (travail en hauteur, milieu aquatique, conditions atmosphériques…) »

L’inaptitude partielle peut être temporaire ou totale à la pratique de l’E.P.S. :

Ø L’inaptitude partielle temporaire est une incapacité fonctionnelle limitée et reconnue pour un certain temps de l’année scolaire

Ø L’inaptitude partielle totale est une incapacité fonctionnelle limitée et reconnue pour toute l’année scolaire

 ÄLa notion de handicap :

Le handicap est révélateur d’une déficience ou d’une incapacité répertoriée dans l’arrêté du 9 janvier 1989 fixant la nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages. 

C’est au médecin de la Commission Départementale d’Education Spéciale (CDES) de déclarer le handicap d’un élève et de lui définir un taux d’incapacité.

Une fois de plus, il est demandé aux enseignants d’E.P.S. de valoriser chaque fois que cela est possible les aptitudes restantes chez l’élève inapte ou handicapé.